Déposée le 18 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) LE DAUPHIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE),
la marque française « LE DAUPHIN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE DAUPHIN domicilié(e) Route de Romans, 38160 SAINT-MARCELLIN (dossier no 2129186) - France et immatriculée sous le numéro RCS 066 501 917 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE DAUPHIN S.A. Monsieur Yves AUSTRUY Président Directeur Général domicilié(e) (dossier no 2129186) - France.
La marque LE DAUPHIN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709940.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE DAUPHIN S.A. - Route de Romans, 38160 SAINT-MARCELLIN (dossier no 2129186) - France - SIREN 066501917
LE DAUPHIN S.A. Monsieur Yves AUSTRUY Président Directeur Général - (dossier no 2129186) - France
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 1998 n°2129186 - Publication au BOPI 1998-10-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19
Inscription le 22 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°151910 - Publication au BOPI 1992-11-22
Luminaires et de petits meubles
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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